Compte rendu sommaire de la séance du 3 juillet 2009

Mission d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement

Le Conseil Municipal autorise M. le maire à signer une mission d'assistance technique.

Contrat de maîtrise d'oeuvre Berest-avenant n°1

Suite à la modification du programme assainissement, le CM autorise M.le Maire à signer l'avenant n°1 prévoyant un réajustement du forfait de rémunération.

Projet EOLIEN

M. le Maire soumet au conseil municipal le dosssier de la société ECOVENT pour un projet éolien sur la commune de Maizeroy.Le Conseil autorise par 4 voix pour, 3 contre et 1 abstention, la société à mener les études afin d'établir la faisabilité du projet.

Cinémomètres

Le Maire avise le CM de la subvention octroyée par le Conseil Général pour l'achat de ces cinémomètres. La commune s'engage à prendre ultérieurement en charge la gestion de ces équipements.

Affaire SIMON / LACROIX

La commune décide de retirer sa plainte. En effet, suite à l'audience de conciliation, M.LACROIX a pu justifier qu'il payait un prestataire pour s'occuper du terrain qu'il louait à la municipalité.

Achat de dictionnaires pour les enfants de la commune

Le CM, après avoir entendu l'exposé de M. l'Adjoint, décide d'acheter chaque année un dictionnaire pour les enfants de la commune afin de les encourager dans la poursuite de leur études. Seront bénéficiaires, les enfants entrant au CP et ceux entrant au collège.

Vu pour être affiché le 16 juillet, conformément aux prescriptions de l'article L.121-17 du Code des Communes.

Le Maire